–A quelle subvention prétendre pour une pompe à chaleur ?
Quelle subvention pour ma pompe à chaleur ?
Le gouvernement Français a mis en place un dispositif visant à favoriser les énergies vertes et encourager les travaux de rénovation énergétique. A cet effet, il est possible de bénéficier de différents types d’aides financières et subventions, dont notamment une subvention pour les pompes à chaleur.
En rénovant votre habitation, vous profitez d’une subvention pour réduire le coût de l’installation, vous améliorez la performance énergétique de votre logement et pouvez réaliser des économies d’énergie tout en bénéficiant d’un meilleur confort.
Dans cet article, nous nous concentrerons sur les différents types de subventions gouvernementales et aides financières disponibles en 2021 pour les pompes à chaleur, nous aborderons :
- Les différentes subventions et les conditions d’éligibilité
- Comment calculer votre subvention pour une pompe à chaleur
Les différentes aides financières et conditions d’éligibilité
TVA à taux réduit
Cette subvention est accessible à tous les ménages dont le logement date de plus de 2 ans. Le taux sera défini selon le type de pompe à chaleur et différentes caractéristiques techniques du matériel installé.
- Pour une pompe à chaleur Air/Eau : un taux de 5,5% sur le matériel et la pose, à condition que l’Etas (=rendement énergétique saisonnier) > 111% (hors régulation) pour une pompe à chaleur moyenne ou haute température.
- Pour une pompe à chaleur Air/Air : un taux de 20% sur le matériel et 10% sur la pose, à condition que le SCOP > 3,9 et la puissance de l’équipement soit inférieure à 12kW.
- Pour un chauffe-eau thermodynamique : un taux de 5,5% sur le matériel et la pose.
- Pour la solution exclusive Hitachi Triple C R32 : les conditions d’une pompe à chaleur air/air et d’un chauffe-eau thermodynamique s’appliquent.
Ma Prime Rénov’
Ma Prime Rénov’ est une subvention basée sur différents critères de ressources identifiés en 4 catégories de ménages classés par groupes de couleur. On distingue les ménages bleus, jaunes, violets, et roses dont les caractéristiques sont détaillées ci-dessous :
Cette subvention est accordée selon 2 types de forfaits d’opérations :
Forfait 1 opération
Il s’adresse aux propriétaires occupants ou bailleurs dont le logement date de plus de 2 ans. Les ménages bleus, jaunes et violets sont concernés. Les PAC air/air ne sont pas éligibles.
Ménages bleus (très modestes)
Les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 4 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1500€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un PE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 1 200€, si ETAS (=rendement énergétique saisonnier) > 100% pour un profil de soutirage L ou ETAS > 110% pour un profil XL
- Triple C R32 : jusqu’à 1 200€
Ménages jaunes (modestes)
Les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 3 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1500€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 800€, si ETAS > 100% pour un profil de soutirage L ou ETAS > 110% pour un profil XL
- Triple C R32 : jusqu’à 800€
Ménages violets (intermédiaires)
Les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 2 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1000€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 400€, si ETAS > 100% pour un profil de soutirage L ou ETAS > 110% pour un profil XL
- Triple C R32 : jusqu’à 400€
Forfait rénovation globale
Dans le cadre de plusieurs travaux, par exemple isolation et remplacement du système de chauffage. Il s’adresse aux propriétaires occupants ou bailleurs dont le logement date de plus de 2 ans. Les ménages violets et roses sont concernés. La subvention est accordée sous réserve de réaliser un gain énergétique de 55% minimum et de mettre en œuvre une solution avec un taux d’ENR de 50%. Il est soumis à un audit énergétique obligatoire. Les PAC air/air ne sont pas éligibles.
Ménages violets (intermédiaires)
Les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 7 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1000€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 7 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1000€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Triple C R32 : jusqu’à 7 000€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 1000€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
Ménages roses (aisés)
Les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 3 500€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 500€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 3 500€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 500€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
- Triple C R32 : jusqu’à 3 500€ (+ bonus passoire énergétique ou BBC de 500€ dans le cas d’une sortie d’un DPE F/G ou entrée dans un DPE A/B soumis à un audit obligatoire).
CEE
Les CEE, subvention plus communément connue sous le nom de « coup de pouce », se distingue en 2 catégories :
- Coup de pouce rénovation globale : le plus souvent dans le cadre d’un forfait rénovation globale ma Prime Rénov’, avec un gain énergétique de 55% et une solution globale avec un taux d’ENR de 50% minimum. Avec cette subvention, les ménages violets et roses bénéficient de jusqu’à 7 000€ pour l’installation d’une pompe à chaleur Air/Eau , d’un chauffe-eau thermodynamique ou de Triple C R32, couplé à d’autres travaux. Les PAC air/air ne sont pas éligibles.
- Coup de pouce chauffage : pour le remplacement d’une chaudière non condensation par une pompe à chaleur air/eau, accessible à tous les ménages mais les montants varient selon les catégories.
Ménages bleus et jaunes
Pour cette catégorie de ménage, les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention avec les partenaires Hitachi (Drapo, Primes Energie, Total) sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : minimum 4 000€ bonifié par nos partenaires
- Pompe à chaleur Air/Air : selon le projet, jusqu’à 1 000€ selon le barème standard
- Chauffe-eau thermodynamique : selon le projet, jusqu’à 250€ selon le barème standard
- Triple C R32 : selon le projet, jusqu’à 1 000€ selon le barème standard
Ménages violets et roses
Pour cette catégorie de ménage, les montants et conditions pour bénéficier de cette subvention avec les partenaires Hitachi (Drapo, Primes Energie, Total) sont les suivants :
- Pompe à chaleur Air/Eau : minimum 2 500€ bonifié par nos partenaires
- Pompe à chaleur Air/Air : selon le projet, jusqu’à 500€ selon le barème standard
- Chauffe-eau thermodynamique : selon le projet, jusqu’à 80€ selon le barème standard
- Triple C R32 : selon le projet, jusqu’à 500€ selon le barème standard
Eco-prêt à taux zéro (ECO PTZ)
L’éco-prêt à taux zéro est accessible à tous les ménages, pour les propriétaires occupants ou locataires, dont le logement date de plus de 2 ans. Il fonctionne comme un prêt classique, à la différence que les intérêts sont payés par l’Etat. Le montant sera défini selon le type de pompe à chaleur, vous pouvez prétendre :
- Pour une pompe à chaleur Air/Eau : jusqu’à 30 000€ sur 15 ans
- Pour un chauffe-eau thermodynamique : jusqu’à 30 000€ sur 15 ans
Les PAC air/air ne sont pas éligibles pour ce type de subvention.
Subvention de pompe à chaleur pour une copopriété
Il est également possible de bénéficier d’une subvention dans le cadre d’une copropriété. En effet, les dispositifs MaPrimeRenov et CEE s’appliquent également aux copropriétés et travaux des logements collectifs, votés en Assemblée Générale et pilotés par le syndicat de copropriété. Pour en bénéficier, il faut respecter 2 critères, à savoir :
- 75% d’habitations principales minimum, non soumis aux ressources de chaque copropriétaire,
- un minimum de 35% de gain énergétique est requis.
Pour vous aider à mieux visualiser le type de subvention à laquelle vous pouvez prétendre, voici un tableau récapitulatif :
Calculer le montant de sa subvention pour une pompe à chaleur
De nombreuses subventions existent pour inciter à la réalisation de travaux de rénovation énergétique. Toutefois, la multiplicité des aides est complexe pour les particuliers, mais aussi pour les professionnels et installateurs car cela rend les démarches administratives et le traitement des demandes clients plus complexes.
C’est pourquoi Hitachi, en partenariat avec Drapo, lance un simulateur en ligne qui permet de calculer précisément le montant des aides financières auxquelles les clients finaux peuvent prétendre. Il intègre tous les produits Hitachi éligibles, dont la solution exclusive Triple C, le seul chauffe-eau thermodynamique multi-splits du marché.
Pour les particuliers
Le simulateur permet de simuler le montant d’aides dont je peux bénéficier : Ma Prime Renov, CEE ou coup de pouce.
Toutefois, il est important de noter que pour un projet d’installation de pompe à chaleur, il faut impérativement faire appel à un installateur qualifié RGE (Reconnu Garant de l’Environnement) pour bénéficier d’une subvention parmi celles citées dans cet article.
A noter qu'il existe également la règle de l’écrêtement : En cas de cumul de MaPrimeRenov et d’autres aides, il réside un reste à charge minimum, de 10% à 60% du devis TTC selon revenus, dans la limite du plafond max de dépenses éligibles. Il est de 10% pour les ménages bleus, 25% pour les ménages jaunes, 40% pour les ménages violets et 60% pour les ménages roses. La prise en charge est aussi limitée par les montants des forfaits par type de travaux et conditionnée à un maximum de 20 000 € sur 5 ans.
Pour les professionnels et installateurs
Avec cet outil, Hitachi & Drapo proposent un accompagnement exclusif en gérant l’ensemble des dossiers CEE et MaPrimeRénov’. Il permet de :
- Simuler les aides auxquelles les particuliers ont droit : CEE / Coup de Pouce / MaPrimeRénov’
- Déduire les primes directement de vos devis et présenter un devis clair ;
- Un traitement et un accord de votre dossier rapide.
- Un suivi en ligne pour être informé en temps réel ;
- Un soutien administratif simplifié ;
- Un règlement rapide sous 30 jours, à partir de la date de validation du dossier (suite à réception de la facture acquittée et de l’attestation sur l’honneur).
L’adhésion à ce service est totalement gratuite et sans engagement. Tous les professionnels de la filière, à condition d’être qualifié RGE, peuvent en bénéficier en faisant une simple demande sur le site et après une formation rapide par l’équipe Drapo (en face à face, via nos comptoirs ou sur Internet).
Pour aller plus loin, nous vous invitons à consultez les sites :
https://www.maprimerenov.gouv.fr/
* Tous les produits HITACHI atteignent les seuils de performances requis pour prétendre aux aides de l’Etat. L’intégralité de la gamme de pompe à chaleur air/eau Yutaki est éligible avec des Etas > à 111%.
**Ces informations datent d’Août 2021 selon la loi en vigueur et sont susceptibles d’évoluer.
Hitachi
23 Sep 2021
